®, © et symboles apparentés

31 mai 2010

Je trouve dans le dictionnaire Antidote les sigles ® et © (MARQUE DE COMMERCE ENREGISTRÉE et COPYRIGHT). Est-ce à dire que l'utilisation de ces deux sigles est acceptée en français ou dois-je utiliser MD (en exposant) ?

On rencontre, en anglais et en français, divers symboles et sigles utilisés comme mention de propriété commerciale ou intellectuelle. Certains ont même droit à leur propre caractère dans les jeux de caractères informatiques. En voici cinq, avec pour chacun le code et le nom qu'il porte dans la norme de caractères Unicode.

caractère	code Unicode	nom Unicode français
®	U+00AE	SYMBOLE MARQUE DÉPOSÉE
™	U+2122	SYMBOLE ANGLAIS MARQUE DE COMMERCE
℠	U+2120	SYMBOLE ANGLAIS MARQUE DE SERVICE
©	U+00A9	SYMBOLE COPYRIGHT
℗	U+2117	COPYRIGHT DE PHONOGRAMME

Que signifient exactement ces symboles ? Sont-ils recommandés en français ? Sont-ils obligatoires ? 

Signes accompagnant les marques de commerce

Une marque de commerce est un mot, une expression, un logotype, etc., servant à identifier et à distinguer le produit ou le service de son titulaire de ceux de ses concurrents.

Une marque de commerce déposée (ou marque déposée ou marque enregistrée) est une marque qui a été officiellement déposée auprès d'un organisme national de marques de commerce et qui jouit à ce titre de certaines protections légales. En anglais, une marque déposée est appelée registered trademark et une telle marque peut être accompagnée du symbole ® (dont la lettre R représente le mot registered), symbole qui en explicite le statut. Ce symbole se rencontre aussi dans d'autres langues, dont le français. En français, on recommande toutefois de lui préférer le sigle MD (pour marque déposée), qui peut être doté d'un ou plusieurs attributs typographiques particuliers : mise en exposant, en italique, en petits caractères, etc. Dans l'exemple fictif de la marque déposée Machin, on pourra apposer le sigle ainsi : Machin^MD.

Une marque de commerce non déposée (ou marque non déposée ou simplement marque de commerce) est une marque qui n'a pas été officiellement déposée auprès d'un organisme national de marques de commerce, soit parce que la démarche est en cours, soit parce que, pour diverses raisons, son propriétaire a choisi de ne pas la déposer. En anglais, une marque non déposée est appelée simplement trademark et une telle marque peut être accompagnée du symbole ™. Ce symbole est aussi utilisé dans d'autres langues, dont le français. En français, on recommande toutefois de lui préférer le sigle MC (pour marque de commerce), qui peut être doté d'un ou plusieurs attributs typographiques particuliers. Dans l'exemple fictif de la marque de commerce Bidule, on pourra apposer le sigle ainsi : Bidule^MC. Quand la marque non déposée désigne un service plutôt qu'un produit, on utilise parfois en anglais le symbole ℠ (sigle de service mark, marque de service), qu'on peut traduire par le sigle français équivalent MS.

Au lieu d'accompagner une marque (déposée ou non) d'un sigle unilingue anglais ou français, une solution de rechange est de l'accompagner d'un astérisque renvoyant vers une note qui pourra préciser son statut. Par exemple, on pourra écrire Machin* dans le corps d'un texte et l'accompagner d'une note en bas de page : * Machin est la marque déposée de la société Untel.

Il est aussi permis de ne rien indiquer du tout, par exemple d'écrire Machin tout court ! Dans certains pays de common law comme les États-Unis, les symboles ®, ™ et ℠ peuvent avoir une portée juridique, mais au Canada et dans les pays de droit civil, comme la France ou la Belgique, aucun des symboles ou sigles que nous avons mentionnés n'a de caractère obligatoire, ni pour un tiers qui cite la marque dans un texte, ni pour son propriétaire. Celui-ci a toutefois intérêt à indiquer au public le statut de sa marque au moyen d'un tel symbole, qui sert aussi de mise en garde aux éventuels concurrents qui voudraient adopter une marque identique.

Signes indiquant la propriété intellectuelle

Le même caractère facultatif vaut dans les mêmes pays pour le symbole ©, dont le C représente le mot copyright et dont le but est d'informer le public qu'un droit d'auteur existe sur une œuvre littéraire ou artistique. Les notions juridiques de droit d'auteur et de copyright (notion utilisée dans les pays de common law) ne sont pas synonymes au sens strict, mais le symbole © est couramment utilisé dans les deux cas. Ce symbole est généralement suivi, dans un ordre quelconque, du nom du titulaire des droits d'auteur et de la mention de l'année de la publication. Par exemple, au verso de la page-titre d'un livre : © Éditions Untel, 2010 ou encore © 2010, Luc Untel.

Quant au symbole ℗, c'est un équivalent du © utilisé de façon similaire dans le domaine des œuvres musicales enregistrées. Sa lettre P représente le mot anglais phonogram, en français phonogramme, terme qui, au sens large, peut désigner tout enregistrement sonore, quel que soit son support (disque, bande magnétique, fichier informatique). Il ne se limite donc pas aux cylindres des phonographes de jadis !