Nouvelles

La Cour supérieure accueille partiellement la défense de Druide

18 septembre 2017
Jugement

Druide informatique étudie la possibilité de porter en appel le jugement de la Cour supérieure accueillant partiellement sa défense à la requête introductive en injonction permanente et dommages déposée par Québec Amérique («QA»). Par cette requête produite il y a plus de cinq ans et maintes fois amendée, QA cherchait à contraindre Druide au retrait de contenus du Dictionnaire Visuel (les «Œuvres») dans les éditions HD, 8 et 9 du logiciel Antidote.

Il s’agit du deuxième jugement de la Cour supérieure qui rejette la prétention de QA selon laquelle il n’y a jamais eu d’entente entre les parties à cet égard. Dans sa décision rendue le 14 septembre 2017, la juge Élise Poisson déclare que QA a clairement consenti à l’utilisation des Œuvres dans Antidote HD. Elle ajoute toutefois que ce consentement ne vaut pas pour Antidote 8 et 9, commettant ainsi, selon les procureurs de Druide, une erreur déterminante. 

Sans contraindre Druide au retrait des Œuvres dans les éditions 8 et 9 d’Antidote, comme l’exigeait QA, le Tribunal en ordonne néanmoins le retrait dans la prochaine édition, au plus tard en décembre 2018. Les partenaires et clients de Druide peuvent donc continuer à se procurer Antidote 9 sans entrave et à l’utiliser en toute quiétude. Mais cela laisse moins de seize mois pour remplacer les Œuvres; un délai manifestement déraisonnable considérant qu’il a fallu de nombreuses années à QA pour leur création.

D’autres erreurs, souvent factuelles, pourraient être portées à l’attention de la Cour d’appel. À titre d’exemple, la juge Poisson reproche à Druide l’utilisation des Œuvres dans le volet anglais de la version bilingue d’Antidote 9, alors qu’elles ne sont pourtant utilisées que dans le volet français, conformément à l’entente avec QA.

Druide informatique produit et commercialise Antidote, le plus grand logiciel d’aide à la rédaction du français et de l’anglais, ainsi que Tap’Touche, le célèbre logiciel d’apprentissage de la frappe au clavier. Elle a également créé le service WebElixir, qui veille à la qualité des sites Web. En plus de ces applications, son équipe commerciale distribue les livres des Éditions Druide, une filiale dont la mission est de publier de la littérature et des ouvrages de référence.